Conditions Générales de Vente
Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Marion Jouve Entrepreneur Individuel et ses clients dans le cadre de la vente de produits via son site internet.
Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Cependant, des erreurs ou des omissions peuvent se produire. En cas de doute concernant un produit, les clients sont invités à contacter Marion Jouve Entrepreneur Individuel à l’adresse contact@atelier-orme.com pour obtenir des informations complémentaires avant de passer commande.
Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix affiché et sont calculés lors de la validation de la commande.
Commandes
Les commandes sont effectuées en ligne via le site internet de Marion Jouve Entrepreneur Individuel dont l’url est https://atelier-orme.com . Le processus de commande comprend la sélection des produits, la fourniture des informations de livraison et de paiement, ainsi que la confirmation de la commande. La validation de la commande par le client constitue une acceptation des présentes conditions générales de vente.
Paiement
Le règlement des achats s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé accepté par Marion Jouve Entrepreneur Individuel. Les paiements sont sécurisés et les informations bancaires des clients ne sont pas conservées par Marion Jouve Entrepreneur Individuel.
Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués lors du processus de commande et peuvent varier en fonction de la destination et de la disponibilité des produits. Marion Jouve Entrepreneur Individuel s'engage à informer le client en cas de retard de livraison.
Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, les clients disposent d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer leur droit de rétractation et retourner les produits à Marion Jouve Entrepreneur Individuel pour remboursement.
Les produits personnalisés, confectionnés spécialement pour le client ne sont pas soumis au droit de rétractation et ne peuvent donc pas être remboursés.
Garantie
Les produits vendus par Marion Jouve Entrepreneur Individuel via le site internet https://atelier-orme.com bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, conformément à la législation en vigueur.
Responsabilité
Marion Jouve Entrepreneur Individuel ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des produits vendus sur son site internet https://atelier-orme.com .
Protection des données personnelles
Les informations collectées auprès des clients sont nécessaires au traitement des commandes et à la gestion de la relation client. Marion Jouve Entrepreneur Individuel s'engage à protéger la confidentialité des données personnelles et à ne pas les transmettre à des tiers sans le consentement préalable des clients.
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.
Modification des conditions générales de vente
Marion Jouve Entrepreneur Individuel se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les clients seront informés de ces modifications par tout moyen jugé approprié par Marion Jouve Entrepreneur Individuel.